Acceptation de congé sans solde – Modèle de lettre

OBJET: Acceptation de demande de congés sans solde

Madame, Monsieur,

Par lettre recommandée avec accusé de réception en date du [date de la demande] vous avez adressé une demande de congé sans solde.

Par la présente, nous vous informons que nous acceptons votre demande.

Ce congé prendra donc effet à partir du [date de début].

Ce congé ne vous sera pas rémunéré. Par ailleurs n’étant pas assimilé à du travail effectif, cette période n’ouvrira pas droit aux congés payés.

A votre retour, vous réintégrerez le poste que vous occupez présentement, conformément à votre contrat de travail.

Je vous prie, d’agréer, Madame, Monsieur, l’expression de nos respectueuses salutations.

[PRENOM expéditeur] [NOM expéditeur]